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Marques déposées par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement
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ARTESE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESE
LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement

Numéro de dépôt :
95602792
Date de dépôt :
26/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015

Présentation de la marque ARTESE

Déposée le 26 décembre 1995 par la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESE »

Le déposant est la société LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement domicilié(e) 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2300984) - 72030 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300984) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESE est expirée depuis le 26 décembre 2015.

LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement a également déposé les autres marques suivantes : SOLIANE PLUS , VANILLE , MOCASSIN , METALINE , EQUALIO , ONDUAL , OXIUM , VARIANE


LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD Société d'assurance mutuelle à cotisation fixe-fonds d'établissement - 10 Boulevard Alexandre Oyon,72030 LE MANS Cedex 9 (dossier no 2300984) - 72030 - France - SIREN 775652126


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2300984) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2300984 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 15 février 2006 - Changement d'adresse n°428361 - Publication au BOPI 2006-02-15

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de dénomination n°470722 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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